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Contact

10 rue de l'artisanat,
08000 Charleville-Mézières
FRANCE

03 52 72 97 88

contact@ecosolar.energy

INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Raison socialeECOSOLAR
ActivitéTravaux d’installation électrique dans tous locaux
4321A
Siège social10 rue de l’artisanat, 
08000 Charleville-Mézières
 
Forme juridiqueSARL unipersonnelle
SIRET821 792 751 000 17 
Capital social7.500,00 EURO 
Immatriculation02-08-2016 
Responsable de la publicationM Mathieu JACQUOT-LESAINT 

Création du site :

ELHEM

 

Gestion et maintenance :

IMPAAKT

Agence Digitale
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES

Tél. +33 (0)9 72 60 88 89
IMPAAKT.FR

Siret : 520 244 153 000 26
Numéro de TVA : FR46520244153

 

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site ECOSOLAR ENERGY est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

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DROIT D’AUTEUR

Tout le contenu publié par ECOSOLAR est la propriété de ECOSOLAR et de ses auteurs respectifs, sauf mention contraire.

ECOSOLAR étant hébergé est domicilié en France, le droit d’auteur est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifié dans le code de la propriété intellectuelle. Toute forme de production (audio, visuelle ou écrite) est protégée dès sa création.

Les articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, certifie à l’auteur d’une œuvre la jouissance d’un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d’accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l’année civile du décès de l’auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayant-droits.

Ce contenu ne serait être réutilisé pour quelque utilisation qu’elle soit sans autorisation préalable de ECOSOLAR. N’hésitez pas à nous en faire la demande en utilisant le formulaire de contact.

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