INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Raison sociale | ECOSOLAR | |
Activité | Travaux d’installation électrique dans tous locaux 4321A | |
Siège social | 10 rue de l’artisanat, 08000 Charleville-Mézières | |
Forme juridique | SARL unipersonnelle | |
SIRET | 821 792 751 000 17 | |
Capital social | 7.500,00 EURO | |
Immatriculation | 02-08-2016 | |
Responsable de la publication | M Mathieu JACQUOT-LESAINT |
Création du site :
ELHEM
Gestion et maintenance :
IMPAAKT
Agence Digitale
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES
Tél. +33 (0)9 72 60 88 89
IMPAAKT.FR
Siret : 520 244 153 000 26
Numéro de TVA : FR46520244153
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
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Les articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, certifie à l’auteur d’une œuvre la jouissance d’un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d’accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l’année civile du décès de l’auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayant-droits.
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